1. Objet et Nature Non Commerciale de la Plateforme
Le présent site web, accessible à l'adresse officielle de publication de l'association, constitue un portail documentaire institutionnel à but purement informatif. Il est édité et géré par l'Association Les Ateliers de la Renarde Verte dans l'unique but de promouvoir ses activités d'intérêt général, de sensibilisation environnementale, d'inclusion par l'art et d'art-thérapie auprès du public, des bénévoles et des partenaires institutionnels publics.
Absence totale d'activités marchandes : Ce portail est rigoureusement exempt de toute démarche commerciale. L'association ne propose à la vente aucun produit, aucun bien matériel, aucun service d'abonnement payant ni aucune transaction financière directe. La participation à nos ateliers mobiles, séances d'art-thérapie ou randonnées de découverte écologique est entièrement gratuite et soumise à une affectation administrative sociale et citoyenne.
2. Acceptation et Modification des CGU
L'accès et la navigation sur notre portail documentaire sont soumis à l'acceptation expresse et sans réserve des présentes Conditions Générales d'Utilisation. L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces règles d'usage et s'engage à les respecter scrupuleusement. L'association se réserve le droit d'adapter ou de modifier unilatéralement les termes des présentes CGU à tout moment, afin de refléter l'évolution de la réglementation nationale ou de l'organisation de nos activités associatives pour l'exercice 2026.
3. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur
L'ensemble des contenus éditoriaux, chartes méthodologiques, données statistiques d'impact, photographies d'œuvres collectives, logos et structures logistiques présentés sur ce portail sont la propriété exclusive de l'Association Les Ateliers de la Renarde Verte ou font l'objet d'une autorisation légale de diffusion au titre du droit d'auteur.
Toute reproduction, représentation, modification, traduction ou extraction substantielle de ces documents, même partielle, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans le consentement préalable écrit du conseil d'administration de l'association. Les citations académiques courtes sont autorisées à condition de mentionner de manière claire la source documentaire : « Association Les Ateliers de la Renarde Verte – Portail Documentaire 2026 ».
4. Limites de Responsabilité
Bien que l'association apporte un soin méticuleux à la vérification de l'exactitude des informations et des indicateurs de performance de terrain publiés sur ce portail, les données sont fournies à titre purement indicatif et documentaire. L'association ne saurait être tenue pour responsable d'éventuels retards de mise à jour de notre journal de bord ou d'interruptions techniques momentanées de la plateforme liées à la maintenance du serveur.
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